Conditions Générales de vente
Les présentes Conditions Générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le client via le site de vente en ligne www.mamiecotelette.fr
Elles sont modifiables sans préavis et seront applicables aux ventes réalisées postérieurement à la modification.
S’agissant d’un contrat de vente conclu par voie électronique, la société entend s’identifier auprès du client :
Mamie & co E.U.R.L. Chemin des Holmes 30330 Cavillargues Siren n° 837 503 135
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toute autre, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Le client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la conclusion du contrat de vente, d’une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions générales et particulières de vente et de toutes les informations et renseignements visés à l’article L.121-19 du Code de la consommation.
1- Conditions particulières de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des conditions particulières de vente affichées sur l'écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, particularités des produits, coût de la prestation de livraison à domicile), et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de la commande et sa validation par le client matérialisent son acceptation pleine et entière des conditions générales et particulières de vente, seules applicables à la commande effectuée en ligne.
Le Client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site mamiecotelette.fr.
Cependant, pour toute commande de boissons alcooliques, le Client s'engage à avoir 18 ans révolus à la date de la commande. L'article L3342-1 du Code de la Santé Publique, interdit en effet la vente d'alcool à des mineurs.
Par ailleurs, le transport des alcools est soumis à la législation en vigueur.
2- Fiches produits
Les photographies illustrant les produits ne sont qu’indicatives et n'engagent pas la responsabilité de Mamie & co e.u.r.l.
En effet, au cas où Mamie & co e.u.r.l. modifierait un produit de façon non substantielle, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de Mamie & co e.u.r.l.ni même affecter la validité de la vente.
Les informations portées sur les fiches produit disponibles sur le site marchand mamiecotelette.fr correspondent aux caractéristiques essentielles du produit considéré. Elles ne sont pas nécessairement exhaustives et ne sauraient se substituer aux informations complètes figurant sur l'emballage du produit qui font seules foi, et auxquelles vous êtes invités à vous reporter, notamment en cas d'intolérance ou d'allergies alimentaires.
Certains produits (Comme par exemples : fruits et légumes, volaille, viande, poisson et charcuterie) sont vendus au poids. Les articles peuvent varier légèrement en taille et en poids, nous vous indiquons sur notre site internet un poids moyen estimatif. Votre facture peut être différente car elle tient compte du poids réellement constaté lors de la préparation de votre commande.
Lorsque les produits commandés mentionnent une provenance, celle-ci est donnée à titre indicatif et prioritaire, sous réserve de la législation applicable à certains produits. En cas d'indisponibilité du produit de la provenance indiquée, notamment pour des raisons climatiques ou de production, Mamie & co e.u.r.l. se réserve la faculté de substituer des produits d'une autre origine disponible de qualité équivalente.
3- Identifiant et mot de passe
Lors de sa première commande, et afin de personnaliser son environnement, chaque client doit saisir un identifiant (son adresse e-mail) et un mot de passe. Un contrôle de l'unicité de l'identifiant est alors effectué par le système. En cas de perte de son mot de passe, le client clique sur la ligne "mot de passe oublié", et le système lui renvoie automatiquement par Email un lien pour réinitialiser son mot de passe.
4- Validation de la Commande par le client
Il appartient au client de sélectionner sur le site, les produits qu’il souhaite commander. Le client commande en cliquant sur le bouton "ajouter" situé en face de chaque produit qu’il sélectionne. La commande fait l'objet d'un récapitulatif qui reprend tous les éléments. Le client valide la commande en cliquant sur le bouton "Je valide ma commande". Les systèmes d'enregistrement automatique des données de mamiecotelette.fr valent preuve de la nature, du contenu, et de la date de la commande, jusqu’à preuve contraire.
Il n'y a pas de minimum de commande sur le site mamiecotelette.fr. En revanche, des frais tel que décrit à l'article 6 peuvent s'ajouter.
5- Confirmation de la commande par Mamie & co e.u.r.l.
Mamie & co e.u.r.l. confirme l'acceptation de sa commande au client par courrier électronique. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par Mamie & co e.u.r.l..
Les offres présentées par mamiecotelette.fr sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Mamie & co e.u.r.l.. se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l'approvisionnement des produits, à un problème concernant la commande (par ex. : commande avec quantités ou montants anormaux) ou à un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Mamie & co e.u.r.l. en informera le client par tout moyen dans les meilleurs délais.
Toute nouvelle commande ne pourra être prise en compte et confirmée par Mamie & co e.u.r.l. qu'après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.
Nous nous réservons le droit de ne pas donner suite à une commande si il y avait un litige ou suspicion d'acte malveillant avec le client.
6- LIVRAISON DE LA COMMANDE
6.1. Mode de Livraison
Le Client choisit l'un des Modes de Livraison proposés sur le Site à l'occasion de la réalisation de la Commande.
6.2. Adresse de Livraison
Le Client choisit une adresse de Livraison nécessairement située sur le Territoire ( France métropolitaine hors Corse), sous peine de refus de la Commande. Le Client est seul responsable d'un défaut de Livraison dû à un manque d'indication lors de la Commande.
6.3. Montant des Frais de Livraison
*Pour la livraison effectuée par nos soins et en fonction de nos tournées tel que mentionnées sur le site mamiecotelette.fr
La livraison de votre commande est gratuite à partir de 50€ d’achat. Il n'y a pas de minimum de commande sur le site mamiecotelette.fr. En revanche pour les commandes inférieure à 50€, 7€ de frais pour charge incomplète seront demandés en plus du montant de la commande.
Pour les livraisons nécessitant une expédition via un prestataire de transport :
Le montant des Frais de Livraison dépend du montant ou du poids de la Commande et du mode de livraison choisi par le Client. En tout état de cause, le montant des Frais de Livraison est indiqué au Client avant la Validation de la Commande.
6.4. Délais de Livraison
Les livraisons sont effectuées le lendemain, avant 20 h, de la confirmation de l’expédition adressée par le vendeur, mais peuvent varier en fonction de la disponibilité des Biens ayant fait l'objet de la Commande et de l'organisation de nos tournées.
Aucune livraison n’est effectuée le dimanche et le lundi.
Il appartient au client et ce, sous sa responsabilité, de prendre toutes dispositions utiles à la récupération de la marchandise.
En tout état de cause, le client doit récupérer la marchandise dans un délai de 24 h à compter de la première présentation à l’adresse qu’il aura indiquée sur le site.
Pour les adresses desservies par les centres de Nantes, Vannes, Poitiers, Brest, La Roche sur Yon et Rennes, le délais de livraison est de 48H par le service ChronoFresh.
6.5. Retard de Livraison
En cas de retard de Livraison, la Commande n'est pas annulée.
Le Vendeur informe le Client par courrier électronique que la Livraison interviendra avec du retard. Le Client pourra alors décider d'annuler la Commande et enverra par courrier électronique à l'adresse suivante au Vendeur un avis d'annulation de la Commande :
contact@mamiecotelette.fr
Dans le cas où la Commande n'a pas encore été expédiée lors de la réception par le Vendeur de l'avis d'annulation du Client, la Livraison est bloquée et le Client est remboursé des sommes éventuellement débitées dans un délai de quinze jours suivant la réception de l'avis d'annulation.
Dans le cas où la Commande a déjà été expédiée, la Commande ne peut plus être annulée en raison du caractère périssable des denrées.
6.6. Suivi de la Livraison
Le Client peut suivre l'état d'avancement du traitement de la Commande dans l'espace réservé à cet effet sur le Site.
6.7. Vérification de la Commande à son arrivée
Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que les Articles lors de la Livraison.
Il appartient au Client d'émettre les réserves et les réclamations qu'il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la Livraison.
Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la Livraison des Biens. Le Client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre au Vendeur. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l'article L. 133-3 du Code de commerce.
Le Client doit s'assurer que les Biens qui lui ont été livrés correspondent à la Commande. En cas de non-conformité des Biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de Livraison, le Client doit informer la société Mamie & co E.U.R.L. par courrier électronique et renvoyer les Biens à l'adresse indiquée dans les présente conditions générale de vente.
6.8. Produits
Les produits livrés sont conformes à la réglementation et aux normes en vigueur en France et/ou dans l’Union Européenne à la date de leur livraison.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif permettant au client de connaître les caractéristiques essentielles du produit.
7- FORCE MAJEURE
La force majeure et le cas fortuit nous exonèrent de toute obligation de livrer. Toute inexécution due à la force majeure ou cas fortuit, donnera lieu à remboursement, s’il y a lieu, des sommes réglées mais en aucun cas à des dommages et intérêts.
8 -Prix et paiement
Les produits objets de la commande sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de la confirmation de la commande par Mamie & co E.U.RL.
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Ces tarifs ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui pourront être facturés en supplément dans les conditions définies à l’article 6 des présentes conditions générales. Le prix facturé et payable au comptant par le client sera le prix de la commande livrée.
Cas de produits à poids variables et paiement en ligne : Si le montant de la commande livrée était supérieur au montant de la commande initiale (produits à poids variable), une nouvelle demande d'autorisation est effectuée ainsi qu'un nouvel envoi en banque pour le complément restant à payer. Si ce montant est inférieur, c'est celui-là qui est envoyé en banque.
Le règlement des produits et services commandés sur mamiecotelette.fr se fait par carte bancaire, ou par chèque pour toute commande inférieure à 300 € effectuée par les clients s’étant déjà identifiés sur le site marchand de mamiecotelette.fr et ayant déjà validé une première commande.
Les cartes suivantes ne sont pas acceptées lors d'un paiement en ligne sur le site ou d’un règlement à réception de la commande (ni pour une 1ère commande, ni pour les suivantes) :
Cartes à Autorisation Systématique : cartes ELECTRON et MAESTRO
e-cartes bancaires
Cartes American Express
Cartes bancaires étrangères
Pour toute première commande (ou identifiée comme telle par le site) un paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est proposé via notre partenaire bancaire caisse d'épargne. Dans ces cas, seul le règlement par Carte bancaire est possible. Les cartes de paiement ci-dessus énumérées ne sont pas acceptées.
A noter, le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est obligatoire pour les commandes validées qui nécessite une expédition.
Les cartes bancaires non autorisées, telles que listées ci-dessus, ne sont pas acceptées lors du paiement à la livraison.
Mamie & co E.U.RL conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix par le client.
En cas d'affichage d'un prix erroné (suite notamment à une erreur technique, une erreur manuelle ou bien un bug informatique), et après notification au client de cette erreur et du prix réel effectivement applicable :
Lorsque le prix corrigé est supérieur au prix affiché, le client aura le choix d’annuler ou de maintenir sa commande au tarif corrigé ;
Lorsque le prix corrigé est inférieur au prix affiché, Mamie & co E.U.RL appliquera le prix corrigé au client.
A l’exception d'accord entre les parties, le règlement de la commande, pour toute première commande à partir du site mamiecotelette.fr, s’effectue obligatoirement par le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire, à l'exception des cartes bancaires listées ci-dessus, à la validation de la commande.
Pour toute commande ultérieure, le règlement s’effectue, soit en ligne à la validation de la commande, soit à la livraison si effectuées par nos soins par chèques, ou cartes bancaires, à l'exception des cartes bancaires listées ci-dessus.
Le paiement, qu'il soit effectué en ligne ou à la livraison, ne sera débité ou remis à l’encaissement qu'au moment de l'expédition ou de la livraison, après vérification avec le livreur de la commande produit par produit. Pour le règlement de la commande effectué en ligne, le débit est donc différé.
Si le délai entre la commande et la livraison est supérieur à 6 jours, alors Mamie & co E.U.RL se réserve le droit de dupliquer la demande d'autorisation émise le jour de la commande. Si cette nouvelle demande échouait, le paiement en ligne enregistré lors de la commande sera caduc et il sera demandé au client de payer à la livraison avec un autre moyen de paiement (autre carte bancaire, chèque ou espèce) l'intégralité du montant de la commande.
En cas de retard de paiement ou de défaut d’encaissement des sommes dues par le client, des pénalités de retard d’un montant de 10% des sommes TTC exigibles seront acquises automatiquement et de plein droit à Mamie & co E.U.RL, sans formalité ni mise en demeure préalable.
L’intégralité des sommes dues par le client sera immédiatement exigible sans préjudice de toute autre action que Mamie & co E.U.RL serait en droit d’intenter à l’encontre du client.
Les clients ont la possibilité d'utiliser un code promotionnel par commande. Attention, un seul code promotionnel est accepté par commande.
Le nombre de points fidélité est indiqué sur chacune des factures.
Les points acquis pendant l’année en cours sont valables jusqu’à la fin du quadrimestre suivant leur premier anniversaire d’émission. (ex. les points acquis le 15 février 201X sont valables jusqu’à 31 avril 201X+1)
En l’absence de commande pendant plus de 6 mois consécutifs, les points attribués s’annulent et ne peuvent être transférés sur un autre compte.
9- Droits de rétractation
En application de l'article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation visé par l'article L 121-20 du Code de la Consommation ne pourra être exercé en raison de la nature des produits vendus ; ceux–ci étant susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
10- Signature électronique
La signature électronique est matérialisée par le clic de validation de la commande.
11- Garantie
Nous garantissons les produits conformément aux dispositions légales tant du code civil que du code de la consommation, sur présentation de la facture d’achat datée mentionnant précisément la référence du produit concerné.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du client, comme en cas d’usure normale du bien, d’accident ou de force majeure.
La garantie de Mamie & co E.U.RL est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
Toute réclamation devra nous être adressée par le client par lettre RAR à l’adresse du siège social figurant en tête des présentes Conditions Générales de Vente.
12 - Responsabilité du client
A défaut de paiement des sommes dues par le client, ou tout autres litiges Mamie & co E.U.RL se réserve le droit de suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l'identifiant client.
13 - Informations nominatives
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.
Le traitement des informations nominatives collectées par l’intermédiaire du site internet mamiecotelette.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Le client bénéficie d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, et d'opposition sur les données collectées le concernant qui sont accessibles dans la rubrique "mon compte" ou par courrier à Mamie & co E.U.R.L
Le client recevra des propositions commerciales de la part de Mamie & co E.U.R.L par e-mail, sauf s'il s'y oppose formellement en décochant la case "Je souhaite m’abonner aux newsletters de mamiecotelette" correspondante de la rubrique « mon compte », « mes coordonnées ».
14 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site Internet créé par Mamie & co E.U.R.L est la propriété exclusive de Mamie & co E.U.R.L et de ses partenaires, qui sont titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant.
L'utilisateur du site mamiecotelette.fr qu'il soit ou non client s'interdit de copier, reproduire ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable, écrite et expresse de Mamie & co E.U.R.L qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
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15 - Réglement des litiges
Les ventes de produits de la société Mamie & co E.U.R.L sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre la société Mamie & co E.U.R.L et l'Acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Nimes.
16 - Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
17 - Durée et application
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de leur mise en ligne par la société Mamie & co E.U.R.L. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site www.mamiecotelette.fr. Toute passation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Mamie & co E.U.R.L et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
